Le blog de la sécurité privée

TELECHARGER: Type et catégorie d'ERP où les SSIAP peuvent aussi faire de la sûreté (en même temps)

18 Août 2015 , Rédigé par 83-629 Publié dans #Sécurité incendie-sécurité privée

Je vous propose de télécharger ci-dessous un tableau que j'ai fait.

Je suis ouvert à toutes discussions dans la partie "commentaire" de cet article.

Ce tableau est à priori conforme aux spécifications de la circulaire du 12 août 2015.

En effet, chaque type d'ERP indique dans ces dispositions particulières (pour le 1er groupe, c'est à dire les ERP de la 1ère à la 4ème catégorie) le type de "surveillance" imposé règlementairement. Dans chaque type d'ERP, les textes indique si l'équipe de sécurité incendie doit ou non respecter tout ou partie de l'article MS 46 (imposant l’exclusivité de mission).

Dans de nombreux cas, seul des "personnes désignées (c'est à dire "formés" à la sécurité incendie) sont obligatoires.

Dans d'autres cas, on impose "classiquement" 2 SSIAP 1 et 1 SSIAP 2 et qui doivent se conformer au MS46 (C'est à dire 1 noyau dur ne pouvant pas être distrait des fonctions "sécurité incendie composée d'un SSIAP 2 et d'un SSIAP 1, les autres pouvant être affectés à des tâches de maintenance technique).

Néanmoins, dans de nombreux cas, les textes indique clairement que soit toute l'équipe SSIAP, soit une grande partie de celle-ci peut-être affectées à "n'importe qu'elles autres tâches", ce qui sous-entend qu'elles peuvent légalement être affectés sur des missions de sécurité privée (ou de nettoyage !).

Je vous laisse découvrir ce document. D'autres versions pourrait venir en fonction des remarques de chacun.

Bonne lecture !!

Version 1 - Tableau indiquant les obligations de personnels en sécurité incendie et les exclusivitée de missions (ou non)

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Commenter cet article

Imache 14/07/2020 18:57

Bonjour j'aurais une question pour vous j'espère que vous me répondrai Svp
Je travail dans une clinique en tant que Aps malveillance et je suis là seul Agent dans la clinique.
Je doit Gérer les visites + tout ce qui incendie je fais le rôle de deux personnes à la fois et c'est pas évident.
Du coup ma question c'est est ce normal ? Que je suis toute seul à gérer une clinique ?

Lilou 01/02/2020 14:38

Bonjour, j'ai une question: quels sont les obligations du ssiap 2 pendant ses vacations ?
Ce qu'il doit faire et ne pas faire ?
En vous remerciant par avance.

pape 04/09/2019 15:12

Je suis agent de securite incendie
Si j ai le dois de travail dans differnte sit dans le mois?
Cordialement

83-629 04/09/2019 18:56

Oui tout à fait, sauf si votre contrat de travail ne stipule d'un seul site

Alain BIGOT 29/04/2019 18:27

En qualité de président d'une association, j'envisage de louer une salle pour tenir mon assemblée générale départementale accueillant 150 personnes maximum.
la salle de spectacle peut accueillir plus de 3000 personnes. La présence d'un SSIAP est-elle obligatoire...

83-629 29/04/2019 20:57

non sauf si le loueur de la salle vous l'impose

BM 01/01/2019 14:41

Bonjour
Es ce que un SSIAP PEUT FAIRE LA MISSION D INTERVENANT SUR ALARME (rondier...)

83-629 08/01/2019 13:10

Ça dépend si c'est des alarmes incendies

BM 01/01/2019 14:38

Bonjour
Es ce que un SSIAP peut faire la mission intervenant .(alarme ...rondier)
Cordialement

julien 29/09/2018 13:18

Bonjour
Je pense que entre temps, la réglementation a été modifie: Le MS46&1 , 3-ème alineat indique: Les autres agents de sécurité -incendie peuvent être employés à des taches de maintenance technique dans l’établissement.


Il stipule express que les taches doivent etre de maintenance technique et non "n'importe qu'elles autres tâches"

83-629 29/09/2018 13:46

Dans les dispositions particulières, ils font bien la différence entre "tache technique" ou "toutes autres tâches":
Exemple:
Article L14 Agents de sécurité incendie pouvant, par dérogation aux dispositions de l'article MS 46 (§ 2), être employés à d'autres tâches.

Dans les autres, c'est juste indiqué qu'il faut respecter le MS46 concernant l'équipe de sécurité incendie, donc le cas général que ovus indiqué ( Uniquement pour des tâches de maintenance technique)

STEF 18/03/2017 12:29

BONJOUR
VOILA JE TRAVAILLE DANS UN MAGASIN DE TYPE M.N POUVANT RECEVOIR 5600 PERSONNES
NOUS TRAVAILLIONS PAR EQUIPE DE DEUX UN SSIAP 1 (MOI) ET UN ADS PAS DE SSIAP 2 ET PAS DE CHEF DE POSTE L'AUTRE EQUIPE UN SSIAP 2 ET UN ADS EST CE NORMAL ?
MERCI .

Soler 29/08/2016 13:45

Bonjour Pouvez-vous m'indiquer s'il faut la présence d'un SSIAP (1 ou 2) pour un bâtiment en fonctionnement Type Y et de catégorie 2 (pour 1492 personnes) lorsque celui-ci est ouvert au public ? Cordialement,
C. soler

fabrice 10/05/2016 21:47

1er catégorie de 1501à3000, comment le ssiap2, qui est le seul à pouvoir toucher le SSI peut être détachés à d'autres tâches sachant que l'alarme générale se déclenche au bout de 5 mn ?
merci de ta réponse.

jonh 13/10/2015 16:09

Bonjour,

Quand est il des type M de moyenne et petite taille?

Y 19/08/2015 09:02

Je plussoie David ,
Je passerai et la circulaire et le tableau a plusieurs directeur sdis prévention.
Je clairement que seulement quelques uns comprendront l'analyse et finalement pourront sen amuser....
Allez plus fort!
En tant que conseiller en sécurité dun festival ce week end (tu vois du quel je parle Mike) La sous commission.ma imposer en plus d'une equipe de ssiap que jai mise en place un equipe de représentation!
Sachant qie je suis en type PA et non L.
(Ces memes m'ont aussi demandés le pv de réaction des pendrillons... ont voit le niveau de bon sens...)

Je me suis donc retrouvé avec 2 ssiap 2 et 4 ssiap 1
Moi personnellement c'est cool ca me fait du confort et autant dire quil na jamais ete questions qu'ils fassent autre chose que du ssiap.

Pour finir il a fallu que jargumente car.le preventioniste a estimé en plus que le nombre d ads etait insuffisant et que ce qui etait établis était 1% d ads par rapport a la jauge max...

Comme quoi on trouve d'étrange personnage partout.!

83-629 19/08/2015 10:51

Oui, c'est sur que certaines commission abuse de leur prerogative et sont certaines fois tres severe par rapport a ce que la reglementation prevoit " de base".

David.B 19/08/2015 07:42

Vous oubliez bien vite l'avis de la commission de sécurité qui peut imposer du personne SSIAP là ou la réglementation n'en prévoit pas.
De plus, la circulaire que vous diffusez oublie pas mal de choses en rapport avec la réglementation.... J'attends qu'elle soit publiée pour créer un article car pour le moment ce n'est pas le cas, elle n'est donc pas applicable.

83-629 19/08/2015 10:49

Oui en effet, les CCDSA peuvent déroger ou aggraver les obligations selon chaque établissement, mais cela reste du cas par cas. Mon tableau reprend les obligations " de base" règlementaire pour les types d'ERP.
Cette circulaire a été créer par un groupe de travail composé de la direction de la sécurité civil et de la dlpaj, et est la position officielle du ministere de l'interieur.

Je pensait, un peu trop vite, que les ssiap non compris dans le noyau dur ne pouvait pas etre distrait sur des fonctions hors de la maintenance technique... mais en relisant bien les dispositions particulieres , de nombreux cas prevoit que les ssiap (hors noyau dur, et encore dans cetains cas meme eux peuvent etre "distrait" !) peuvent etres affectés à "toutes autres taches".

D'où la raison a ce que le ms46 ne soit pas modifié... et la raison de la creation d'un groupe de travail sur le type M, pour permettre, comme dans d'autres types d'erp, que les ssiap hors noyau dur puissent faire n'importe quelle autres taches, y compris de la securite privee

Y 18/08/2015 22:02

Le tableau fait surtout partie du fantasme cher mike.
En type l aucune sous commission n'accepterai cela a l'année.
Mele wi dans de nombreuses salles ,la réglementation est a géométrie variable !

Y 19/08/2015 11:58

je dit pas le contraire, mais pour le coup pour bosser avec 8 départements avec toutes leurs curiosités en sécurité incendie, je crois qu'ils sont loin d'arriver a ton analyse.
Ils ne poussent pas si loin le propos et d'ailleurs ils en ont incapables...
A+ Mike!

83-629 19/08/2015 10:40

Après ce sont des obligations "par défaut". Après effectivement chacunes des ccdsa peut aggraver ou deroger à certaines règles selon les établissements. Mais sinon en effet, la circulaire à du coup raison: dans certains ERP les SSIAP imposés par les textes peuvent être distrait de leurs missions ssiap pour n'importe qu'elles autres tâches, y compris de la securité privée.

Ce tableau nous permet aussi de ce rendre compte que des équipes SSIAP exclusivement dédiés sont des exceptions en erp