Table des matières
Bien que ne constituant pas un document réglementaire pouvant être pris en considération devant un tribunal administratif, le présent guide constitue un ensemble de modalités pratiques et organisationnelles qui définissent ou précisent le cadre dans lequel doivent se dérouler les examens.
Son but principal est d’apporter le plus de précisions possibles sur le déroulement des examens en donnant des renseignements, des propositions voire des conseils sur certaines parties du texte.
Son rôle essentiel est d’homogénéiser au maximum le déroulement des examens dans les différents départements.
Il concerne tous les niveaux d’examen.
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